Déposée le 24 novembre 1995 par la société Mercerie de Marque
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOS PREMIERS PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est la société Mercerie de Marque domicilié(e) BP No 1 - Rue de l'abbé Grieule, 60570 ANDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 930 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc THOMAS Mercerie de Marque - France.
La marque VOS PREMIERS PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599084.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mercerie de Marque - BP No 1 - Rue de l'abbé Grieule, 60570 ANDEVILLE - France - SIREN 526930037
Marc THOMAS Mercerie de Marque - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300558 - Publication au BOPI 2000-05-22
Inscription le 20 mars 2000 - Changement de nature juridique; Rectification d'erreur matérielle n°297311 - Publication au BOPI 2000-03-20
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Matières de rembourrage.Fils à usage textile Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Décoration pour arbres de Noël.Outils et instruments à main entrainés manuellement.Modèles de broderie, brosses, pinceaux, revues périodiques, patrons pour confection.Tissus recouvert de motifs pour la broderie, canevas pour la tapisserie, crépon, napperons
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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