PANSVITE
Présentation de la marque PANSVITE
Déposée le 21 janvier 1985 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MERCERIE DE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANSVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PANSVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANSVITE est expirée depuis le 21 janvier 1995.
MERCERIE DE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26