Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENOVE
MERCERIE DE MARQUE DEVELOPPEMENT (MMD), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3009940
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2010

Présentation de la marque ENOVE

Déposée le 21 février 2000 par la Société Anonyme (SA) MERCERIE DE MARQUE DEVELOPPEMENT (MMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCERIE DE MARQUE DEVELOPPEMENT (MMD domicilié(e) 21 rue de l'Abbé Gueule, 60570 ANDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 933 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVARD Olivier Avocat GROUPE JURIS - France.

La marque ENOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOVE est expirée depuis le 21 février 2010.


MERCERIE DE MARQUE DEVELOPPEMENT (MMD), Société Anonyme - 21 rue de l'Abbé Gueule, 60570 ANDEVILLE - France - SIREN 352933576


BOUVARD Olivier Avocat GROUPE JURIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Inscription le 31 juillet 2000 - Gage constitué n°309240 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300559 - Publication au BOPI 2000-05-22

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir. Assouplisseurs. Produits pour la conservation du cuir. Cirages. Crèmes pour chaussures. Crèmes pour le cuir. Produits de nettoyage. Désodorisants. Graisse pour chaussures. Anneaux pour corps aux pieds. Pinces à ongles. Pinces à épiler. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical. Brosserie. Brosses à chaussures. Chausse pieds. Embauchoirs pour chaussures. Chiffons pour épousseter. Eponges de ménage. Talonnettes pour les bas. Antidérapants pour chaussures. Semelles extérieures et intérieures. Ferrures de chaussures. Talonnettes pour chaussures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.