Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPOL
MERCEDES-BENZ FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1273616
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2024

Présentation de la marque EUROPOL

Déposée le 22 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCEDES-BENZ FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCEDES-BENZ FRANCE domicilié(e) 7 Avenue Niépce - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque EUROPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROPOL est expirée depuis le 22 mai 2024.

MERCEDES-BENZ FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEMROD , GARANTIE OCCASIONS ETOILE , METROPOL , LES 7 PECHES CAPITAUX , ESPRIT TRUCKER , Regard de PRO , REGARD DE PRO , ACROPOL , ERG , METROPOL


MERCEDES-BENZ FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 Avenue Niépce - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 622044287


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265834 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°392862 - Publication au BOPI 2004-05-18

Renouvellement sans limitation n°2032445 - Publication au BOPI 1994-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2014 n°2571022 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-03

Véhicules automobiles, en particulier autocars et autobus.