MERCEDES-BENZ FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3098195
Date de dépôt :
02/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021
Présentation de la marque CARROSSERIE QUALITE
Déposée le 2 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCEDES-BENZ FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARROSSERIE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCEDES-BENZ FRANCE domicilié(e) Parc de Rocquencourt - 78150 - ROCQUENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 287 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque CARROSSERIE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERCEDES-BENZ FRANCE, Société par actions simplifiée - Parc de Rocquencourt - 78150 - ROCQUENCOURT - France - SIREN 622044287
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471890 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568490 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; autocaravanes, autocars, automobiles, carrosseries pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, porte-bagages pour véhicules, bennes de camions, garde-boue, pare-brise, camionnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, caravanes, carrosseries, châssis de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, enjoliveurs, fourgonnettes, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, remorques (véhicules) rétroviseurs, roues de véhicules, sièges de véhicules, voitures de sport, tracteurs, housses de véhicules, vitres de véhicules, voitures, volants pour véhicules. Services de réparation ; services d'installation ; entretien et réparation de véhicules, notamment d'automobiles, et en particulier de leur carrosserie ; services de nettoyage, de polissage et de lavage de véhicules ; traitement contre la rouille ; traitement préventif contre la rouille, pour véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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