Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERCEDES-BENZ FRANCE
/
CAPITOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOL
MERCEDES-BENZ FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
94527886
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque CAPITOL

Déposée le 6 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MERCEDES-BENZ FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCEDES-BENZ FRANCE domicilié(e) Parc de Rocquencourt, 78153 LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque CAPITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOL est expirée depuis le 6 juillet 2004.

MERCEDES-BENZ FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEMROD , GARANTIE OCCASIONS ETOILE , METROPOL , LES 7 PECHES CAPITAUX , ESPRIT TRUCKER , Regard de PRO , REGARD DE PRO , ACROPOL , ERG , METROPOL


MERCEDES-BENZ FRANCE (SA) - Parc de Rocquencourt, 78153 LE CHESNAY - France - SIREN 622044287


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Véhicules.Service de transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.