Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO COMPACT CAR
MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT, société allemande

Numéro de dépôt :
94532505
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque MICRO COMPACT CAR

Déposée le 10 août 1994 par la société MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO COMPACT CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Mercedesstrasse 136, 70327 STUTTGART ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MICRO COMPACT CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO COMPACT CAR est expirée depuis le 10 août 2004.

MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : DEFINITION , MCC , KOMBIVAN , NEBUS , COMPLIMENT , ECO-SPORT , VOYELLE , AQUARELLE


MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT, société allemande - Mercedesstrasse 136, 70327 STUTTGART ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 9 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°377065 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291092 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241255 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 22 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276122 - Publication au BOPI 1999-04-22

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

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