Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCC
MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT

Numéro de dépôt :
95552174
Date de dépôt :
04/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2005

Présentation de la marque MCC

Déposée le 4 janvier 1995 par MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT, domicilié(e) Mercedesstrasse 136, 70327 STUTTGART ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCC est expirée depuis le 4 janvier 2005.

MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : DEFINITION , MICRO COMPACT CAR , KOMBIVAN , NEBUS , COMPLIMENT , ECO-SPORT , VOYELLE , AQUARELLE


MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT - Mercedesstrasse 136, 70327 STUTTGART ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 9 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°377065 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291092 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241255 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 22 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276122 - Publication au BOPI 1999-04-22

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

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