Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOMBIVAN
MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT

Numéro de dépôt :
94538629
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque KOMBIVAN

Déposée le 4 octobre 1994 par MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOMBIVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT, domicilié(e) Mercedesstrasse 136, 70327 STUTTGART ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque KOMBIVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMBIVAN est expirée depuis le 4 octobre 2004.

MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : DEFINITION , MICRO COMPACT CAR , MCC , NEBUS , COMPLIMENT , ECO-SPORT , VOYELLE , AQUARELLE


MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT - Mercedesstrasse 136, 70327 STUTTGART ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 22 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276122 - Publication au BOPI 1999-04-22

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241255 - Publication au BOPI 1997-08-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Véhicules automobiles