Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION 5
MERCATIQUE ET DISTRIBUTION (SA)

Numéro de dépôt :
1407169
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1997
COLLECTION 5 de MERCATIQUE ET DISTRIBUTION

Présentation de la marque COLLECTION 5

Déposée le 7 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) MERCATIQUE ET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCATIQUE ET DISTRIBUTION domicilié(e) BRINAY, 58110 CHATILLON-EN-BAZOIS. - France.

La marque COLLECTION 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407169.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION 5 est expirée depuis le 7 mai 1997.

MERCATIQUE ET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MERCERIE PLUS


MERCATIQUE ET DISTRIBUTION (SA) - BRINAY, 58110 CHATILLON-EN-BAZOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Fils à usage textile, tissus et produits textiles, vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.