Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE V
MERCATIC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1621553
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999
DOUBLE V de MERCATIC

Présentation de la marque DOUBLE V

Déposée le 28 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MERCATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MERCATIC domicilié(e) 22, rue Cavé, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean Louis ROUBAUD, son Gérant - France.

La marque DOUBLE V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE V est expirée depuis le 28 février 1999.

MERCATIC a également déposé les autres marques suivantes : PERLE NOIRE


MERCATIC S.A.R.L. - 22, rue Cavé, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Mr. Jean Louis ROUBAUD, son Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

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