Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maicera
MERCASID S.A.

Numéro de dépôt :
3195463
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Maicera de MERCASID

Présentation de la marque Maicera

Déposée le 19 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MERCASID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Maicera »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCASID domicilié(e) Av. MAXIMO GOMEZ n° 182 SANTO DOMINGO,REPUBLIQUE DOMINICAINE - République dominicaine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc Godefroy Avocat à la Cour domicilié(e) 9 Rue Felix Eboué Marigot,97150 ST. MARTIN - 97150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MERCASID a également déposé les autres marques suivantes : mazorca , MANICERA , mazorca


MERCASID S.A. - Av. MAXIMO GOMEZ n° 182 SANTO DOMINGO,REPUBLIQUE DOMINICAINE - République dominicaine


Luc Godefroy Avocat à la Cour - 9 Rue Felix Eboué Marigot,97150 ST. MARTIN - 97150 - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet total n°376747 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Farine de maïs Boisson à base de maïs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.