Mle MERCADAL Sabrina, Agissant pour le compte de la société BIO INTEMPORELLE en cours de formation, Boutique BIO INTEMPORELLE
Numéro de dépôt :
3959819
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2022
Présentation de la marque BIO INTEMPORELLE
Déposée le 9 novembre 2012 par mademoiselle MERCADAL Sabrina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIO INTEMPORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est mademoiselle MERCADAL Sabrina domicilié(e) 28 rue Montgolfier - 83600 - FRÉJUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle MERCADAL Sabrina, Boutique BIO INTEMPORELLE domicilié(e) 28 rue Montgolfier - 83600 - FRÉJUS - France.
La marque BIO INTEMPORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO INTEMPORELLE est expirée depuis le 9 novembre 2022.
Mle MERCADAL Sabrina, Agissant pour le compte de la société BIO INTEMPORELLE en cours de formation, Boutique BIO INTEMPORELLE - 28 rue Montgolfier - 83600 - FRÉJUS - France
Mle MERCADAL Sabrina, Boutique BIO INTEMPORELLE - 28 rue Montgolfier - 83600 - FRÉJUS - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605508 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Livres ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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