Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZONE 51
MERCADAL Didier François

Numéro de dépôt :
98720560
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque ZONE 51

Déposée le 23 février 1998 par MERCADAL Didier François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « ZONE 51 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est MERCADAL Didier François, domicilié(e) 20 CHEMIN DES BRISES, 97417 La Montagne, Saint Denis, LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCADAL Didier François - France.

La marque ZONE 51 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE 51 est expirée depuis le 23 février 2008.


MERCADAL Didier François - 20 CHEMIN DES BRISES, 97417 La Montagne, Saint Denis, LA REUNION - France


MERCADAL Didier François - France


Inscription le 7 mars 2001 - Rejet partiel n°317469 - Publication au BOPI 2001-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Papier, carton. Posters, cartes postales, affiches, produits de l'imprimerie, photographies, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, papeterie, matières pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour emballage (sachets) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements : tee shirts, débardeurs, brassières, sweats, chemises, vestes, blousons, pantalons shorts ; chaussures ; chapellerie ; casquettes, visières, bonnets. Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël, articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].