Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LAFOREST
MERAS Gilbert

Numéro de dépôt :
1401269
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/03/1997

Présentation de la marque DOMAINE DES LAFOREST

Déposée le 26 mars 1987 par MERAS Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES LAFOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERAS Gilbert, domicilié(e) Longefay, 69430 BEAUJEU. MERAS Aimélieu des Laforest, 69430 BEAUJEU. - France.

La marque DOMAINE DES LAFOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES LAFOREST est expirée depuis le 26 mars 1997.


MERAS Gilbert - Longefay, 69430 BEAUJEU. MERAS Aimélieu des Laforest, 69430 BEAUJEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Vin BEAUJOLAIS VILLAGES A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES LAFOREST.