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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPTE
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RHEOPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHEOPAN
MERAND MECAPTE, SAS

Numéro de dépôt :
4033160
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
RHEOPAN de MERAND MECAPTE

Présentation de la marque RHEOPAN

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RHEOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPTE domicilié(e) ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERAND MECAPTE, M. GERARD Yannick domicilié(e) ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.

La marque RHEOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHEOPAN est expirée depuis le 16 septembre 2023.


MERAND MECAPTE, SAS - ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France - SIREN 414652883


MERAND MECAPTE, M. GERARD Yannick - ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Machines de division, de façonnage, de détente et ligne de pâte.