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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE
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TOUPAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUPAINS
MERAND MECAPATE SA

Numéro de dépôt :
3472785
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016
TOUPAINS de MERAND MECAPATE

Présentation de la marque TOUPAINS

Déposée le 29 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUPAINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE domicilié(e) BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERAND MECAPATE domicilié(e) BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUPAINS est expirée depuis le 29 décembre 2016.

MERAND MECAPATE a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , C2A , AQUA PAN , NYLTEX , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour


MERAND MECAPATE SA - BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France - SIREN 414652883


MERAND MECAPATE - BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France


Inscription le 15 octobre 2007 - Rejet partiel n°462462 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

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