Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCARICOOL
MERAND MECAPATE, SAS

Numéro de dépôt :
4235759
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2025
SCARICOOL de MERAND MECAPATE

Présentation de la marque SCARICOOL

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCARICOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE domicilié(e) ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERAND MECAPATE, M. Yannick GERARD domicilié(e) ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.

La marque SCARICOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARICOOL arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

MERAND MECAPATE a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , C2A , AQUA PAN , NYLTEX , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour


MERAND MECAPATE, SAS - ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France - SIREN 414652883


MERAND MECAPATE, M. Yannick GERARD - ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Machines de divisions, de façonnage, de détente et ligne de pâte.