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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE
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Modulo-clips
Marque expirée - Marque en non vigueur

Modulo-clips
MERAND MECAPATE SAS

Numéro de dépôt :
3550144
Date de dépôt :
17/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2018
Modulo-clips de MERAND MECAPATE

Présentation de la marque Modulo-clips

Déposée le 17 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Modulo-clips »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE domicilié(e) BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERAND MECAPATE domicilié(e) BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modulo-clips est expirée depuis le 17 janvier 2018.

MERAND MECAPATE a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , C2A , AQUA PAN , NYLTEX , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour


MERAND MECAPATE SAS - BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France - SIREN 414652883


MERAND MECAPATE - BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Machines de division, de façonnage, de détente et ligne de pate.