Déposée le 9 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND Mécapâte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MERAND MECAPÂTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND Mécapâte domicilié(e) ZI de la Turbanière,
35530 BRECE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MERAND Mécapâte, SAS,
M. GERARD Yannick domicilié(e) ZI de la Turbanière,
35530 BRECE - France.
La marque MERAND MECAPÂTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERAND Mécapâte, SAS - ZI de la Turbanière,
35530 BRECE - France - SIREN 414652883
MERAND Mécapâte, SAS,
M. GERARD Yannick - ZI de la Turbanière,
35530 BRECE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2010 n°2454381 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2020 n°2749795 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-06-03
Machines et matériels de boulangerie et de pâtisserie, à savoir façonneuses, diviseuses, laminoirs à pâte ; bandes transporteuses et chargeurs de pâtons ; repose pâtons ; dispositifs de découpe de pâte. Pétrins, batteurs électriques, mixeurs pour la boulangerie et la pâtisserie. Appareils de cuisson de séchage, de réfrigération et de ventilation pour la boulangerie et la pâtisserie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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