Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDM
MERAND MECAPATE (SA)

Numéro de dépôt :
3057401
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque HDM

Déposée le 9 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE domicilié(e) ZI de la Turbanière, 35530 BRECE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque HDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDM est expirée depuis le 9 octobre 2010.

MERAND MECAPATE a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , C2A , AQUA PAN , NYLTEX , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour


MERAND MECAPATE (SA) - ZI de la Turbanière, 35530 BRECE - France - SIREN 414652883


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Machines et matériels de boulangerie et de pâtisserie, à savoir façonneuses, diviseuses, laminoirs à pâte ; bandes transporteuses et chargeurs de pâtons ; repose pâtons ; dispositifs de découpe de pâte.