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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE
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Groupe pains de tradition
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe pains de tradition
MERAND MECAPATE (SA)

Numéro de dépôt :
3081266
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2011

Présentation de la marque Groupe pains de tradition

Déposée le 7 février 2001 par la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Groupe pains de tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 2 décembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE domicilié(e) ZI de la Turbanière, 35530 BRECE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque Groupe pains de tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe pains de tradition est expirée depuis le 7 février 2011.

MERAND MECAPATE a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , C2A , AQUA PAN , NYLTEX , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour


MERAND MECAPATE (SA) - ZI de la Turbanière, 35530 BRECE - France - SIREN 414652883


CABINET REGIMBEAU - France


Publication - Publication au BOPI 2001-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Republication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Machines et matériels de boulangerie et de pâtisserie, à savoir façonneuses, diviseuses, laminoirs à pâte ; bandes transporteuses et chargeurs de pâtons ; repose pâtons ; dispositifs de découpe de pâte.