Marque expirée - Marque en non vigueur

GRIGNE PAIN DE PAN'EIFFEL
MERAND MECAPATE SA

Numéro de dépôt :
95597557
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015

Présentation de la marque GRIGNE PAIN DE PAN'EIFFEL

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIGNE PAIN DE PAN'EIFFEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE domicilié(e) ZI de la Turbanière,35530 BRECE (dossier no 2301733) - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT domicilié(e) 18, rue Rabelais,91800 BRUNOY (dossier no 2301733) - 91800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRIGNE PAIN DE PAN'EIFFEL est expirée depuis le 15 novembre 2015.

MERAND MECAPATE a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , C2A , AQUA PAN , NYLTEX , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour


MERAND MECAPATE SA - ZI de la Turbanière,35530 BRECE (dossier no 2301733) - 35530 - France - SIREN 414652883


COSTANTINI CONSULTANT - 18, rue Rabelais,91800 BRUNOY (dossier no 2301733) - 91800 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2005 n°2301733 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 4 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411725 - Publication au BOPI 2005-05-04

Inscription le 11 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°487534 - Publication au BOPI 2008-12-11

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Machines automatiques pour grigner le pain.Machines destinées à la boulangerie et à la pâtisserie.Pétrins.Etuves de fermentation du pain.Fours de cuisson.Conseils et études spécifiques à la panification

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.