Marque expirée - Marque en non vigueur

C2A
MERAND MECAPATE SA

Numéro de dépôt :
3479253
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
C2A de MERAND MECAPATE

Présentation de la marque C2A

Déposée le 1 février 2007 par la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C2A »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERAND MECAPATE domicilié(e) BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERAND MECAPATE domicilié(e) BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2A est expirée depuis le 1 février 2017.

MERAND MECAPATE a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , AQUA PAN , NYLTEX , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour , ROLLING LINE


MERAND MECAPATE SA - BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France - SIREN 414652883


MERAND MECAPATE - BP 93329, ZI DE LA TURBANIERE,35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - 35533 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Machines et matériels de boulangerie et de pâtisserie à savoir façonneuses diviseuses laminoirs à pâte bandes transporteuses et chargeurs de pâtons repose pâtons dispositifs de découpe de pâte. Petrins batteurs mixeurs pour la boulangerie et la pâtisserie ;

Appareils de cuisson de séchage de réfrigération et de ventilation pour la boulangerie et la pâtisserie.