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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE
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AQUA PAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA PAN
MERAND MECAPATE, SAS

Numéro de dépôt :
3656452
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2019
AQUA PAN de MERAND MECAPATE

Présentation de la marque AQUA PAN

Déposée le 10 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA PAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE domicilié(e) BP 93329 ZI DE LA TURBANIERE - 35533 - NOYAL SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERAND MECAPATE domicilié(e) BP 93329 ZI DE LA TURBANIERE - 35533 - NOYAL SUR VILAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA PAN est expirée depuis le 10 juin 2019.

MERAND MECAPATE a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , C2A , NYLTEX , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour , ROLLING LINE


MERAND MECAPATE, SAS - BP 93329 ZI DE LA TURBANIERE - 35533 - NOYAL SUR VILAINE - France - SIREN 414652883


MERAND MECAPATE - BP 93329 ZI DE LA TURBANIERE - 35533 - NOYAL SUR VILAINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Machines de division, de façonnage, de détente et ligne de pâte.