Marque enregistrée - Marque en vigueur

APS - Allonge Progressive Synchronisée
MERAND MECAPATE, SAS

Numéro de dépôt :
4341963
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
APS - Allonge Progressive Synchronisée de MERAND MECAPATE

Présentation de la marque APS - Allonge Progressive Synchronisée

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APS - Allonge Progressive Synchronisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND MECAPATE domicilié(e) ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YANNICK GERARD domicilié(e) Noyal sur Vilaine, ZI de la Turbanière, BP 93329 - 35533 - Noyal sur Vilaine Cedex - France.

La marque APS - Allonge Progressive Synchronisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APS - Allonge Progressive Synchronisée arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

MERAND MECAPATE a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , C2A , AQUA PAN , NYLTEX , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour


MERAND MECAPATE, SAS - ZI DE LA TURBANIERE, BP 93329 - 35533 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France - SIREN 414652883


M. YANNICK GERARD - Noyal sur Vilaine, ZI de la Turbanière, BP 93329 - 35533 - Noyal sur Vilaine Cedex - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Machines de divisions, de façonnage, de détente et ligne de pâte.