Déposée le 9 mars 2001 par MÉRAND ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACILE A FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est MÉRAND ERIC, domicilié(e) 34 av. VICTOR CRESSON, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MÉRAND ERIC - France.
La marque FACILE A FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MÉRAND ERIC - 34 av. VICTOR CRESSON, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France
MÉRAND ERIC - France
Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364797 - Publication au BOPI 2003-01-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Couleurs. Vernis. Laques. Résines Papier. Carton. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour artistes. Pinceaux Meubles. Cadres Dentelles. Broderies. Rubans. Fleurs artificielles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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