Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEVAGE RESPONSABLE
MERALLIANCE, S.A.S

Numéro de dépôt :
3681631
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
ELEVAGE RESPONSABLE de MERALLIANCE

Présentation de la marque ELEVAGE RESPONSABLE

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVAGE RESPONSABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERALLIANCE domicilié(e) 55 AVENUE DE KERADENNEC - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 820 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAGE RESPONSABLE est expirée depuis le 7 octobre 2019.

MERALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIO , MERALLIANCE , RESPONSABLE PECHE OU ELEVAGE , THE CAPTAIN'S CUT , ARMORIC , LALOUETTE , YUMI-MAKI , YUMI-CROK , SAVEURS MARINES , ÉLABORÉ EN BRETAGNE


MERALLIANCE, S.A.S - 55 AVENUE DE KERADENNEC - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 442820114


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; gelées, écorces (zestes) et pulpes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de viande, jambon, lard, salaison ; viande de porc ; produits de la pêche ; poissons frais et conservés par fumage, congélation ou surgélation ; poissons, crustacés non vivants, coquillages non vivants, extraits d'algues à usage alimentaire et autres produits de la mer frais et/ou conservés par fumage, par congélation ou surgélation, à savoir, saumon, flétan, poissons ; extraits de poisson, consommés, concentrés (bouillons) et soupe de poisson ; conserves alimentaires, à savoir, conserves de viande, conserves de poisson, mets et préparations culinaires à base de poisson, de crustacés non vivants, de coquillages non vivants, d'extraits d'algues à usage alimentaire et de tous autres produits de la mer, à savoir poissons ; sushis.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; crêpes (alimentation) salées et/ou sucrées ; gaufres ; pizzas ; chocolat et produits de cacao ; vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; glucose à usage alimentaire ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; algues (condiments).

Services d'analyse biologique et chimique, de contrôle de qualité, services de test conduisant à la délivrance d'une certification ; services de certification de produits et de services (contrôle de qualité) ; services scientifiques et technologiques, à savoir, évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses, à savoir, analyse chimique, analyse pour l'implémentation de systèmes d'ordinateur ; services de recherches industrielles et scientifiques, à savoir, services de recherches et développement de nouveaux produits, services de recherches biologiques, services de recherches en bactériologie, services de recherches en chimie, services de recherches en cosmétologie, services de recherches en mécanique, services de recherches géologiques, services de recherches techniques, services de recherches scientifiques à buts médicaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; travaux d'ingénieurs, services techniques, à savoir, consultations professionnelles (en matière de construction) et établissement de plans de construction sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux ; services de laboratoires, à savoir, services de recherches biologiques rendus par des laboratoires, services d'analyses chimiques en laboratoires ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs, services de recherches en chimie, en bactériologie, en biologie et en physique ; recherche en matière de protection de l'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement.