CAP SORK
Présentation de la marque CAP SORK
Déposée le 7 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERALLIANCE ARMORIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP SORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP SORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP SORK arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.
MERALLIANCE ARMORIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Inscription le 16 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422405 - Publication au BOPI 2005-11-16
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411334 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-26
Inscription le 17 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757000 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716908 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03