Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITUS & ZOE
MERALLI ASHA
MONZIÈS GARANCE

Numéro de dépôt :
3348262
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015
TITUS & ZOE de MERALLI ASHA

Présentation de la marque TITUS & ZOE

Déposée le 22 mars 2005 par MERALLI ASHA et MONZIÈS GARANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITUS & ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Les déposants sont MERALLI ASHA domicilié(e) 17 AVENUE, APPT 195,75013 PARIS - 75013 - France et MONZIÈS GARANCE domicilié(e) 53 BOULEVARD VICTOR,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASHA MERALLI domicilié(e) 17 AVENUE D'ITALIE, APPT 195,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque TITUS & ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITUS & ZOE est expirée depuis le 22 mars 2015.


MERALLI ASHA - 17 AVENUE, APPT 195,75013 PARIS - 75013 - France

MONZIÈS GARANCE - 53 BOULEVARD VICTOR,75015 PARIS - 75015 - France


ASHA MERALLI - 17 AVENUE D'ITALIE, APPT 195,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques, dentifrices. Appareils et instruments photographiques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Appareils d'éclairage, lampes de poche. Stores (pare soleil) pour automobiles ; sièges auto ; cycles (pour enfants). Bijoux fantaisie, joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à musique ou boites ; porte clés de fantaisie ; statues ou figurines en bois ou en plastique. Boites à musique ; pupitres à musique. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; papier ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés, peints ou lithographiés ; tableaux (peinture) ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ou en matières végétales. Malles et valises ; parapluie ; parasols ; ombrelles ; porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écolier ; coffret destiné à contenir des affaires de toilettes. Meubles ; glaces, cadres ; objets d'art en bois, osier, roseau, jonc, rafia, nacre ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie ; boites en bois ; vannerie. Porcelaine ; faïence ; émail ; statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle non en métaux précieux ; ronds de serviette. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles ou végétales). Tissus ; couvertures de lit ou de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, articles décoratifs pour la chevelure ; brosses à cheveux ; peignes. Tapis ; carpettes ; papiers peints. Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeux ; tables ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].