Déposée le 17 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MERALIM II
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX),
la marque française « OCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERALIM II domicilié(e) 17 rue Fernand Pineau Chaillou, 44300 NANTES (dossier no 2186559) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 000 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2186559) - France.
La marque OCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERALIM II, Société Anonyme - 17 rue Fernand Pineau Chaillou, 44300 NANTES (dossier no 2186559) - France - SIREN 392000956
NOVAMARK - (dossier no 2186559) - France
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186559 - Publication au BOPI 2000-11-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06
Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387206 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387207 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237738 - Publication au BOPI 1997-05-29
Tous produits alimentaires frais ou conservés quelque soit le mode de conservation, produits de la mer élaborés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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