Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MERALIM II Société anonyme

Numéro de dépôt :
99821607
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MERALIM II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERALIM II domicilié(e) 17, rue Pineau Chaillou, 44300 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 000 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821607.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 2009.

MERALIM II a également déposé les autres marques suivantes : STEAK MARIN OCILIA , JAMBON MARIN OCILIA , P'TITS MARINS OCILIA , LES TERRINES POISSONNIERES , FESTINS MARINS , FINOCEA , CRUSCADES OCEALIA , MIETTES MARINES OCILIA , TRESORS MARINS OCILIA , OCELIA


MERALIM II Société anonyme - 17, rue Pineau Chaillou, 44300 NANTES - France - SIREN 392000956


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387206 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387207 - Publication au BOPI 2004-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés non vivants et préparations à base de poisson frais, semi-frais, surgelés ou en conserves.