Déposée le 5 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) MERALIM II
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT),
la marque française « CRUSCALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERALIM II domicilié(e) 17 rue Pineau Chaillou, 44300 NANTES (dossier no 2192465) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 000 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2192465) - France.
La marque CRUSCALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERALIM II, Société Anonyme - 17 rue Pineau Chaillou, 44300 NANTES (dossier no 2192465) - France - SIREN 392000956
NOVAMARK - (dossier no 2192465) - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2001 n°2192465 - Publication au BOPI 2001-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11
Tous produits alimentaires frais ou conservés quelque soit le mode de conservation et produits de la mer élaborés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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