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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERAL
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SEDAC MERAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEDAC MERAL
MERAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
92401624
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022

Présentation de la marque SEDAC MERAL

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) MERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDAC MERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERAL domicilié(e) Route de Sarcé le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 697 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SEDAC MERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEDAC MERAL est expirée depuis le 17 janvier 2022.

MERAL a également déposé les autres marques suivantes : MERAL , MERAFLEX , MERAL , MÉRAL , Alteis , SEMLAX , MERALATTE


MERAL, société anonyme - Route de Sarcé le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France - SIREN 322697459


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213695 - Publication au BOPI 2002-01-16

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338838 - Publication au BOPI 2002-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482890 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Ferrures en tous genres pour l'ameublement et, en général, leurs parties constitutives métalliques pour l'ameublement.Mécanismes de lits et de sièges transformables

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.