Déposée le 13 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) MERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MERALATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERAL domicilié(e) Route de Sarcé le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 697 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque MERALATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERAL, société anonyme - Route de Sarcé le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France - SIREN 322697459
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227194 - Publication au BOPI 2002-09-06
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350459 - Publication au BOPI 2002-07-17
Renouvellement sans limitation n°2008753 - Publication au BOPI 1992-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502850 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26
Lits, sièges, sièges transformables en lits, en particulier attaches métalliques pour la fixation de lattes sur des cadres de sommier.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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