Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) MERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MÉRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERAL domicilié(e) Route de Sarcé le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 697 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque MÉRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERAL, société anonyme - Route de Sarcé le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France - SIREN 322697459
CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311623 - Publication au BOPI 2006-03-30
Renouvellement sans limitation n°2067002 - Publication au BOPI 1996-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 22 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201342 - Publication au BOPI 1996-05-22
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350460 - Publication au BOPI 2002-07-17
Renouvellement sans limitation le 10 février 2016 n°2609649 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-10
Mécanismes de lits et sièges transformables; ferrures en tous genres pour l'ameublement et, en général, tous les accessoires métalliques pour l'ameublement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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