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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERAL
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Alteis
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alteis
MERAL, SA

Numéro de dépôt :
3718794
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Alteis de MERAL

Présentation de la marque Alteis

Déposée le 4 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) MERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alteis »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERAL domicilié(e) BP 4 Route de Sarce le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERAL domicilié(e) BP 4 Route de Sarce le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MERAL a également déposé les autres marques suivantes : MERAL , MERAFLEX , MERAL , MÉRAL , SEDAC MERAL , SEMLAX , MERALATTE


MERAL, SA - BP 4 Route de Sarce le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France


MERAL - BP 4 Route de Sarce le Sablon - 72800 - AUBIGNE RACAN - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet total n°552724 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Appareils médicaux lits pour hospitalisation à domicile et accessoires autour du lit ; barrières de lit, potences fixes et mobiles, paniers suspendus, tables de lit, arceaux de lit, matelas mousse, siège roulant à usage médical, mobilier spécial à usage médical, lits d'hôpital et dinstitutions médicalisées, sommiers de lit.