Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SELECTION JL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MER domicilié(e) 44 AVENUE DE ROMPSAY - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 871 828 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque SELECTION JL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION JL arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.
MER a également déposé les autres marques suivantes : L'HUITRE 2.0
MER, SARL - 44 AVENUE DE ROMPSAY - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 814871828
Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Poissons ; conserves de poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; huîtres non vivantes ; mets à base de poissons ; extraits d'algues à usage alimentaire ;
Poissons vivants ; coquillages vivants ; crustacés vivants ; huîtres vivantes ; oeufs de poissons ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ;
Services de vente au détail de poissons, conserves de poisson, poisson conservé, poisson saumuré, coquillages non vivants, crustacés non vivants, huîtres non vivantes, farine de poisson pour l'alimentation humaine, mets à base de poissons, extraits d'algues à usage alimentaire, poissons vivants, coquillages vivants, crustacés vivants, huîtres vivantes, oeufs de poissons, algues pour l'alimentation humaine ou animale ; Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion du patrimoine culturel français, du patrimoine agricole français, des métiers de la restauration et de l'hôtellerie ; Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion de la cuisine française ; Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion des produits alimentaires et de vins français, de la cuisine française ; Services de promotion des ventes pour des tiers, services de recherche de parrainage dans le cadre de la promotion de la cuisine française ; Service d'organisation d'opération à but commercial et publicitaire, de fidélisation de la clientèle, de promotion et de stimulation des ventes par l'octroi d'avantages particuliers, de parrainage, de réductions, de cadeaux, d'invitations au restaurant ; Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour le vente au détail ; Services de présentation de produits alimentaires et de boissons en particulier de produits du terroir français sur tous moyens de communication pour le vente au détail, services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et de boissons en particulier du terroir français ; Services de vente à emporter de produits alimentaires, plats préparés, plats cuisinés, boissons.
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