Marque enregistrée - Marque en vigueur

MERSEA
MER SEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4274142
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
MERSEA de MER SEA

Présentation de la marque MERSEA

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MER SEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MER SEA domicilié(e) 25 rue des Molières - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 777 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque MERSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERSEA arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

MER SEA a également déposé les autres marques suivantes : SEAMER


MER SEA, Société par actions simplifiée - 25 rue des Molières - 92000 - Nanterre - France - SIREN 818777112


IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; repas pré-emballés composés principalement de fruits de mer ou de poisson ; repas emballés composés principalement de poisson, fruit de mer, volaille ou légumes ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; chips (pommes de terre) ; olives conservées ;

Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; riz ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; gâteaux ; biscuits ; tartes ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; algues ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; chocolat ; pâtes alimentaires ; sandwiches ; sauce tomate ; sucre ; sushi ; repas préparés à base nouilles ; repas en boîte composés de riz accompagnés de viande, de poisson ou de légumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits ; jus de fruit ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; limonades ; moûts ; sodas ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; alcool de riz ; cidres ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ; liqueurs ; kirsch ; spiritueux ; saké ; vodka ; whisky ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; études de marché ; recherches de marché ; organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de restauration (alimentation) ; café-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; fourniture de repas pour la consommation immédiate ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.