Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MER SEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MERSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MER SEA domicilié(e) 25 rue des Molières - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 777 112 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque MERSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERSEA arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.
MER SEA a également déposé les autres marques suivantes : SEAMER
MER SEA, Société par actions simplifiée - 25 rue des Molières - 92000 - Nanterre - France - SIREN 818777112
IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; repas pré-emballés composés principalement de fruits de mer ou de poisson ; repas emballés composés principalement de poisson, fruit de mer, volaille ou légumes ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; chips (pommes de terre) ; olives conservées ;
Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; riz ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; gâteaux ; biscuits ; tartes ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; algues ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; chocolat ; pâtes alimentaires ; sandwiches ; sauce tomate ; sucre ; sushi ; repas préparés à base nouilles ; repas en boîte composés de riz accompagnés de viande, de poisson ou de légumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits ; jus de fruit ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; limonades ; moûts ; sodas ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; alcool de riz ; cidres ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ; liqueurs ; kirsch ; spiritueux ; saké ; vodka ; whisky ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; études de marché ; recherches de marché ; organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ;
Services de restauration (alimentation) ; café-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; fourniture de repas pour la consommation immédiate ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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