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Marques déposées par monsieur Mer (Paul-André
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STELLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELLAR
M. Mer (Paul-André)

Numéro de dépôt :
950678
Date de dépôt :
17/02/1976
Lieu de dépôt :
Grasse

Présentation de la marque STELLAR

Déposée le 17 février 1976 par monsieur Mer (Paul-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grasse), la marque française « STELLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mer (Paul-André domicilié(e) villa $ (Alpes-Maritimes). - France.

La marque STELLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque STELLAR est expirée depuis le 17 février 1986.

Mer (Paul-André a également déposé les autres marques suivantes : MICROMAT


M. Mer (Paul-André) - villa $ (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Appareils et instruments scientifiques, nautiq électriques (y compris la T.S.F. cinématographiques, optiques, de p mesurage, de signalisation, de contr de scecours (sauvetage) et d'enseign automatiques déclenchés par l'in pièce de monnaie ou d'un jeton;ma enregistreuses, machines à calcule extincteurs.