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Marques déposées par Mer NOUHAUD Philip
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CHATEAU LA VERNIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA VERNIERE
Mer NOUHAUD Philip

Numéro de dépôt :
93461933
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
24/03/2023

Présentation de la marque CHATEAU LA VERNIERE

Déposée le 24 mars 1993 par Mer NOUHAUD Philip auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA VERNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est Mer NOUHAUD Philip domicilié(e) no 7 LA VERNIERE - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mer NOUHAUD PHILIP domicilié(e) no 7 LA VERNIERE - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France.

La marque CHATEAU LA VERNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA VERNIERE est expirée depuis le 24 mars 2023.


Mer NOUHAUD Philip - no 7 LA VERNIERE - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France


Mer NOUHAUD PHILIP - no 7 LA VERNIERE - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2239369 - Publication au BOPI 2003-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2524911 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779880 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA VERNIERE"