HISSÉO LA NORMANDIE DÉCOUVERTE CRÉATIVE DES MONDES LITTORAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur
HISSÉO LA NORMANDIE DÉCOUVERTE CRÉATIVE DES MONDES LITTORAUX
Association Mer et Terroir du Cotentin et du Bessin, Association
Numéro de dépôt :
4201289
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2025
Présentation de la marque HISSÉO LA NORMANDIE DÉCOUVERTE CRÉATIVE DES MONDES LITTORAUX
Déposée le 3 août 2015 par l'association loi 1901 Mer et Terroir du Cotentin et du Bessin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HISSÉO LA NORMANDIE DÉCOUVERTE CRÉATIVE DES MONDES LITTORAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Mer et Terroir du Cotentin et du Bessin domicilié(e) 35 rue du littoral, BP 5 - 50560 - GOUVILLE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 283 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Mer et Terroir du Cotentin et du Bessin, M. COSTARD Joseph domicilié(e) 35 rue du littoral, BP 5 - 50560 - GOUVILLE-SUR-MER - France.
La marque HISSÉO LA NORMANDIE DÉCOUVERTE CRÉATIVE DES MONDES LITTORAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201289.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISSÉO LA NORMANDIE DÉCOUVERTE CRÉATIVE DES MONDES LITTORAUX arrivera à expiration en date du 3 août 2025.
Association Mer et Terroir du Cotentin et du Bessin, Association - 35 rue du littoral, BP 5 - 50560 - GOUVILLE-SUR-MER - France - SIREN 522283449
Association Mer et Terroir du Cotentin et du Bessin, M. COSTARD Joseph - 35 rue du littoral, BP 5 - 50560 - GOUVILLE-SUR-MER - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Viande (à l'exception de la viande de porc), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille de Normandie ” et gibier ; porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Normandie ” ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception du camembert) ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages (à l'exception du camembert) ; camembert bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Camembert de Normandie ” ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; services de photographie ;
Réservation de logements temporaires ; services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
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