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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MER ET SOLEIL
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TERRACOTTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRACOTTA
SARL MER ET SOLEIL

Numéro de dépôt :
92413846
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2010

Présentation de la marque TERRACOTTA

Déposée le 31 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MER ET SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRACOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MER ET SOLEIL domicilié(e) 5 Bld Beaurivage, 13600 LA CIOTAT (dossier no 2163015) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 606 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mer et Soleil domicilié(e) (dossier no 2163015) - France.

La marque TERRACOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque TERRACOTTA est expirée depuis le 20 janvier 2010.

MER ET SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : IO & CO rebelle attitude , TERRACOTTA , LE FANTÔME DE PLANIER ELCÉ


SARL MER ET SOLEIL - 5 Bld Beaurivage, 13600 LA CIOTAT (dossier no 2163015) - France - SIREN 321606147


Mer et Soleil - (dossier no 2163015) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 18 octobre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°286759 - Publication au BOPI 1999-10-18

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163015 - Publication au BOPI 2000-01-20

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Pret à porter