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Marques déposées par l'association loi 1901 MER ET SOLEIL
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LE FANTÔME DE PLANIER ELCÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FANTÔME DE PLANIER ELCÉ
MER ET SOLEIL Association Loi 1901 Section Subaquatique F.F.E.S.S.M. No 1213.285

Numéro de dépôt :
3272321
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/02/2014
LE FANTÔME DE PLANIER ELCÉ de MER ET SOLEIL

Présentation de la marque LE FANTÔME DE PLANIER ELCÉ

Déposée le 9 février 2004 par l'association loi 1901 MER ET SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE FANTÔME DE PLANIER ELCÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 MER ET SOLEIL domicilié(e) Domaine de l'Escalette, La Calanque Blanche,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MER ET SOLEIL Association Loi 1901 Section Subaquatique F.F.E.S.S.M. No 1213.285 domicilié(e) Domaine de l'Escalette, La Calanque Blanche,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque LE FANTÔME DE PLANIER ELCÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FANTÔME DE PLANIER ELCÉ est expirée depuis le 9 février 2014.

MER ET SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : IO & CO rebelle attitude , TERRACOTTA , TERRACOTTA


MER ET SOLEIL Association Loi 1901 Section Subaquatique F.F.E.S.S.M. No 1213.285 - Domaine de l'Escalette, La Calanque Blanche,13008 MARSEILLE - 13008 - France


MER ET SOLEIL Association Loi 1901 Section Subaquatique F.F.E.S.S.M. No 1213.285 - Domaine de l'Escalette, La Calanque Blanche,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; Statue ou figurine (statuette) en porcelaine en terre cuite ou en verre. Vêtements ; chapellerie ; chemises. Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].