Déposée le 8 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEPHISTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEPHISTO domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Sarreguemines - 57400 - SARREBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 364 800 276 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEPHISTO, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Route de Sarreguemines - 57400 - SARREBOURG - France - SIREN 364800276
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2260519 - Publication au BOPI 2004-03-02
Renouvellement sans limitation n°2030650 - Publication au BOPI 1994-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Inscription - Transmission de propriété n°44248 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33
Inscription le 4 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°402247 - Publication au BOPI 2004-11-04
Inscription le 1 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410161 - Publication au BOPI 2005-04-01
Inscription le 23 août 2007 - Concession de licence n°459308 - Publication au BOPI 2007-08-23
Inscription le 23 octobre 2012 - Résiliation de licence n°587260 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23
Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°604188 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550144 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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