Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERM'X
MEPAMSA Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1586932
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2010
THERM\'X de MEPAMSA

Présentation de la marque THERM'X

Déposée le 10 avril 1990 par la société étrangère MEPAMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERM'X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MEPAMSA domicilié(e) Ctra, ZARAGOZA Km5 NOAIN (NAVARRA) ? ESPAGNE (dossier no 2167396) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2167396) - France.

La marque THERM'X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERM'X est expirée depuis le 10 avril 2010.

MEPAMSA a également déposé les autres marques suivantes : THERM'X , SUNCAT


MEPAMSA Société de droit espagnol - Ctra, ZARAGOZA Km5 NOAIN (NAVARRA) ? ESPAGNE (dossier no 2167396) - Espagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2167396) - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167396 - Publication au BOPI 2000-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Toutes genres d'appareils de chauffage et notamment des appareils de chauffage par catalyse