Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEPAMSA
/
THERM'X
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERM'X
MEPAMSA S.A., société de Droit Espagnol

Numéro de dépôt :
1586931
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2000
THERM\'X de MEPAMSA

Présentation de la marque THERM'X

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MEPAMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERM'X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEPAMSA domicilié(e) Ctra, ZARAGOZA, Km5, NOAIN (NAVARRA) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque THERM'X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERM'X est expirée depuis le 10 avril 2000.

MEPAMSA a également déposé les autres marques suivantes : SUNCAT , THERM'X


MEPAMSA S.A., société de Droit Espagnol - Ctra, ZARAGOZA, Km5, NOAIN (NAVARRA) ESPAGNE - Espagne


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Tous genres d'appareils de chauffage et notamment des appareils de chauffage par catalyse