Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNERGIEMED assistance médico-technique à domicile
MEPAL DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3890626
Date de dépôt :
21/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2022
SYNERGIEMED assistance médico-technique à domicile de MEPAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque SYNERGIEMED assistance médico-technique à domicile

Déposée le 21 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEPAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNERGIEMED assistance médico-technique à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEPAL DISTRIBUTION domicilié(e) 33 rue Victor TILMANT - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 970 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck CARDON, AVOCAT, M. CARDON Franck, TRINITY Avocats domicilié(e) 1 place de la Gare - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque SYNERGIEMED assistance médico-technique à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERGIEMED assistance médico-technique à domicile est expirée depuis le 21 janvier 2022.

MEPAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SYNERGIEMED , SYNERGIEMED


MEPAL DISTRIBUTION, SARL - 33 rue Victor TILMANT - 59000 - LILLE - France - SIREN 512970971


Franck CARDON, AVOCAT, M. CARDON Franck, TRINITY Avocats - 1 place de la Gare - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 15 octobre 2013 - Concession de licence n°610970 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 15 octobre 2013 - Concession de licence n°610969 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632050 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ; vente au détail des consomables médicaux et accessoires pour l'usage des pompes à perfusion et nutrition, seringues, injections administrées dans le cadre d'une prise en charge des soins à domicile du patient ;

Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;

Location fauteuils roulants, transport médical ;

Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ; rédaction et édition de tout document, livre, brochure ou périodique, dans le domaine médical, paramédical et assistance à la personne ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile.