Marque expirée - Marque en non vigueur
Ensoleiade
Numéro de dépôt :
3410793
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/02/2016
Présentation de la marque Ensoleiade
Déposée le 17 février 2006 par monsieur MENVIELLE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Ensoleiade »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensoleiade est expirée depuis le 17 février 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12