Présentation de la marque Zoubelle & Zoubelle Pack
Déposée le 19 septembre 1991 par MENUTEAU YVES-HENRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Zoubelle & Zoubelle Pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MENUTEAU YVES-HENRI, domicilié(e) 14, RUE GUSTAVE CHARPENTIER, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUTEAU YVES-HENRI - France.
La marque Zoubelle & Zoubelle Pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zoubelle & Zoubelle Pack est expirée depuis le 19 septembre 2001.
MENUTEAU YVES-HENRI - 14, RUE GUSTAVE CHARPENTIER, 75017 PARIS - France
MENUTEAU YVES-HENRI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09
Machines outils, avec ou sans moteur. Broyeur ménagé, électrique et non électrique. Compacteurs de boites métalliques, plastiques, polychlorure de vinyle et divers emballages. Papiers, cartons, Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, clichés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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